Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total, près de 2.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !
Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé est également possible.
Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".
Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.
Instance | Date Trier par ordre croissant | N° | Thématique | Titre | |
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Pôle Aménagement du territoire | AT.22.74.AV | Aménagement du territoire - Environnement | Recours 3 éoliennes à Baileux, CHIMAY | ||
Pôle Aménagement du territoire | AT.22.73.AV | Aménagement du territoire - Environnement | 4 éoliennes à VAUX-SUR-SÛRE | ||
Pôle Aménagement du territoire | AT.22.72.AV | Aménagement du territoire - Environnement | 1 éolienne à Grandrieu, SIVRY-RANCE - PM | ||
Pôle Aménagement du territoire | AT.22.71.AV | Aménagement du territoire - Ruralité | PCDR de PERWEZ | ||
Pôle Energie | Energie.22.09.AV | Energie | Obligations de service public dans le marché de l’électricité et du gaz et commission locale pour l’énergie | ||
Conseil du Tourisme | CT.22.040.AV | Tourisme | Normes de sécurité incendie | ||
Conseil du Tourisme | CT.22.039.AV | Tourisme | Grille de classement des établissements hôteliers | ||
Observatoire du commerce | OC.22.94.AV | Commerce | Carrefour-Action à Verviers | ||
Observatoire du commerce | OC.22.93.AV | Commerce | Carrefour Market à Dinant | ||
Observatoire du commerce | OC.22.96.AV | Commerce | Bio-Planet et Pro-Duo (Orchidée Plaza) à Hannut | ||
CESE Wallonie | 1499 | Economie | Agrément et financement des cellules de développement centre-ville | ||
CESE Wallonie | 1498 | Economie | Indemnité compensatoire en cas de travaux sur la voie publique | ||
CESE Wallonie | 1497 | Economie | Équipement des parcs d’activités économiques | ||
Observatoire du commerce | OC.22.97.AV | Commerce | Colruyt (Mont-sur-Marchienne) à Charleroi | ||
Observatoire du commerce | OC.22.98.AV | Commerce | Hubo (1) (recours retrait rapport de synthèse) à Visé |