Les avis publics adoptés par le CESE Wallonie, les Pôles et plusieurs Conseils consultatifs sont disponibles en format PDF. Au total, près de 2.000 avis sont mis à disposition du public via cette base de données !
Le tableau ci-dessous affiche l'avis le plus récent rendu par chacune des instances consultatives. Si vous souhaitez un avis spécifique ou tous les avis rendus par une instance, vous pouvez effectuer une recherche d’un avis en suivant le(s) critères(s) suivant(s) : instance, thématique, année, commune. Vous pouvez combiner ces critères si vous le souhaitez. Une recherche par mot-clé est également possible.
Pour obtenir la liste de l'ensemble des avis, par ordre chronologique, cliquez sur l'onglet en bas du tableau : "Voir tous les avis".
Les avis plus anciens (adoptés avant 2009) peuvent être obtenus auprès du service Communication.
Instance | Date Trier par ordre croissant | N° | Thématique | Titre | |
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Pôle Ruralité | RUR.23.1278.AV-Nature | Nature - Ruralité | Dérogation espèces protégées (corvidés) - Mme MEUREE | ||
Pôle Environnement | ENV.23.140.AV | Environnement | PUrb°-Logement-Rue d'Evrehailles-YVOIR | ||
Pôle Environnement | ENV.23.139.AV | Environnement | SDC-MESSANCY | ||
Pôle Environnement | ENV.23.141.AV | Environnement | PU-Méthanation-Projet Columbus-Roux-CHARLEROI | ||
Pôle Environnement | ENV.23.142.AV | Environnement | PU-PAE-Bonne Fortune-ANS | ||
Pôle Politique scientifique | Scien.23.04.AV | Recherche-Innovation | Révision des critères d’agrément des centres de recherche | ||
CESE Wallonie | 1576 | Action sociale | Politique intégrée en santé mentale – mesures exécutoires | ||
CESE Wallonie | 1575 | Action sociale | Dispositif de lutte contre la maltraitance des aînés | ||
CESE Wallonie | 1574 | Action sociale - Emploi-Formation | Financement des entreprises de travail adapté – charges admissibles | ||
Pôle Politique scientifique | Scien.23.03.AV | Recherche-Innovation | Reconnaissance de l’ISSEP comme organisme de recherche | ||
Observatoire du commerce | OC.23.119.AV | Commerce | Bike Republic à Waterloo | ||
Observatoire du commerce | OC.23.120.AV | Commerce | La Biosphère (2) (recours) à Chaumont-Gistoux | ||
Observatoire du commerce | OC.23.121.AV | Commerce | Aldi (recours) à Mouscron | ||
CESE Wallonie | 1573 | Action sociale | Allocation pour l’aide aux personnes âgées (APA) | ||
Pôle Aménagement du territoire | AT.23.111.AV | Aménagement du territoire - Environnement | PS-Dock79 à Tertre, SAINT-GHISLAIN - Demande de révision |